ROFR (droit de préemption)
Le droit d'égaler l'offre d'un tiers avant que les actions ne lui soient vendues : il contrôle qui rejoint la cap table et ralentit les cessions secondaires.
Un droit de préemption donne à la société, ou à ses investisseurs, le droit d’acheter les actions qu’un détenteur se propose de vendre, aux mêmes conditions qu’un tiers a offertes, avant que ce tiers ne puisse conclure l’achat. Il contrôle qui est admis sur la cap table : un actionnaire qui reçoit une offre extérieure doit d’abord la présenter aux titulaires du ROFR, qui peuvent l’égaler et prendre les actions, ou renoncer et laisser la vente se faire. Il est fréquemment associé à un droit de cession conjointe (tag-along), qui laisse les investisseurs se joindre à la vente d’un fondateur au pro rata plutôt que de l’égaler.
La fonction est la gouvernance de la propriété. Sociétés et investisseurs usent des ROFR pour empêcher les actions d’atterrir chez des concurrents, des parties indésirables ou une foule fragmentée, et pour garder un certain contrôle sur les transactions secondaires tant que la société est privée. Pour l’acheteur en dernier ressort, c’est aussi une option d’augmenter sa détention de façon opportuniste quand un détenteur veut sortir. À l’émission primaire, le concept analogue est le droit de pro rata ; le ROFR gouverne spécifiquement les transferts d’actions existantes.
Le coût pèse sur la liquidité et la vitesse. Un fondateur ou un employé précoce qui cherche une cession secondaire, enjeu de plus en plus pertinent quand une société reste privée sur le long horizon qu’exige le deeptech, voit le processus conditionné et ralenti : l’offre doit être trouvée, présentée, et maintenue ouverte pendant la période du ROFR avant que rien ne puisse se conclure, et un acheteur extérieur disposé peut renoncer plutôt que d’attendre ou de risquer de se faire égaler. Un ROFR est standard et raisonnable dans les financements de venture, mais les fondateurs gagnent à comprendre son frein sur la liquidité précoce et à négocier une mécanique sensée (délais de notification clairs, exclusions pour les transferts ordinaires, planification successorale) pour que le droit protège la cap table sans la figer.
Sur l'horizon de sept à dix ans pendant lequel une société quantique reste privée, le ROFR est le frein principal à la dérive de la cap table, et son coût tombe sur ceux qu'on a le plus besoin de garder : fondateurs et premiers employés, PhD rares, qui cherchent de la liquidité secondaire voient leurs cessions conditionnées et ralenties par le droit de la société et des investisseurs d'intervenir d'abord. Deux subtilités quantiques : le vivier d'acheteurs secondaires capables de souscrire une cap table empilée de SAFE, de subventions et de droits d'État dual-use est étroit, et là où le financement dual-use s'applique, une cession d'actions peut elle-même passer par une revue de contrôle export. Mieux vaut négocier une mécanique sensée (délais de notification clairs, exclusions pour les transferts ordinaires) pour que le droit protège le registre sans figer la liquidité qui retient les talents rares.
De la définition à la décision
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