CIR (Crédit d'Impôt Recherche)

Le Crédit d’Impôt Recherche est le crédit d’impôt recherche français et l’une des incitations à la R&D les plus généreuses d’Europe. Il accorde un crédit égal à un pourcentage des dépenses de recherche éligibles d’une société, le taux affiché est de 30 % sur la R&D éligible jusqu’à un seuil élevé, avec un taux plus faible au-delà. L’assiette couvre les salaires de recherche, l’amortissement des équipements de recherche, et certaines recherches externalisées à des organismes agréés. Les taux exacts, l’assiette et les éventuels traitements particuliers sont fixés par la loi de finances annuelle et changent, donc une demande en cours gagne à être dimensionnée contre les règles de l’année en vigueur. C’est une pierre angulaire de la façon dont le deeptech français, quantique compris, finance ses premières années à forte intensité scientifique.

Que le crédit soit du cash ou une imputation d’impôt dépend de la société. Pour les PME, et en particulier pour une Jeune Entreprise Innovante ou une jeune société, le CIR est remboursable : s’il dépasse l’impôt dû, la différence est versée, ce qui en fait du vrai cash non dilutif pour une startup pré-revenu. Pour les sociétés plus grandes et bénéficiaires, il réduit l’impôt sur les sociétés et, s’il reste inutilisé, est reporté et devient remboursable après trois ans. Le statut JEI accompagne souvent le CIR, en ajoutant un allègement de charges sociales sur le personnel de R&D.

Deux réalités d’opérateur façonnent le plan de trésorerie. D’abord, le calendrier et le financement : le crédit est demandé pour un exercice fiscal et normalement payé l’année suivante, mais banques et Bpifrance préfinancent couramment la créance, en avançant l’essentiel du crédit attendu pour que la société n’attende pas, ce qui explique qu’un modèle de runway français puisse traiter un CIR bien documenté davantage comme du cash de court terme que comme un remboursement SR&ED canadien. Ensuite, la documentation et le contrôle : la R&D éligible doit satisfaire un vrai standard d’incertitude scientifique ou technique et être documentée pour survivre à un contrôle fiscal, le CIR est généreux mais scruté, et une demande agressive et peu étayée est un passif plutôt qu’un actif.